Politique de confidentialité

Mise à jour : octobre 2026

La protection de vos données à caractère personnel nous tient à cœur.
Nous vous informons ci-dessous des données personnelles
traitées lors de l’utilisation de notre site, des finalités
de ces traitements et des droits dont vous disposez.

1. Responsable du traitement

AHS INDUSTRIAL GMBH
Püngelerstraße 1
52074 Aachen
Allemagne

E-mail : sparepartsdeutschland@gmail.com
Téléphone : +49 179 2224017

La société susmentionnée est le responsable du traitement au sens du règlement général
sur la protection des données (RGPD) et des autres dispositions relatives à la protection des données.

2. Informations générales sur le traitement des données

Nous traitons les données personnelles uniquement dans la mesure nécessaire à la mise à disposition
de notre site, à l’exécution de mesures précontractuelles,
au traitement des commandes, au service client, au respect
des obligations légales ou sur la base de votre consentement.

Selon le traitement concerné, celui-ci repose notamment sur
l’art. 6, par. 1, point a du RGPD (consentement),
l’art. 6, par. 1, point b du RGPD (contrat ou mesures précontractuelles),
l’art. 6, par. 1, point c du RGPD (obligation légale) ou
l’art. 6, par. 1, point f du RGPD (intérêts légitimes).

3. Hébergement et mise à disposition du site

Notre site fonctionne grâce aux services de Hostinger.
Dans le cadre de l’hébergement, des données techniques de connexion,
l’adresse IP, l’heure d’accès, les pages ou fichiers consultés,
les informations sur le navigateur, le système d’exploitation et d’autres informations techniques
peuvent notamment être traités.

Le traitement de ces données vise notamment à assurer une mise à disposition sûre,
stable et techniquement fiable de notre site,
à prévenir les attaques et à analyser les erreurs.
La base juridique est l’art. 6, par. 1, point f du RGPD.
Notre intérêt légitime réside dans l’exploitation sûre et fiable
de notre offre en ligne.

Lorsque Hostinger traite des données personnelles pour notre compte,
ce traitement s’effectue dans le cadre d’une sous-traitance.
Notre infrastructure d’hébergement peut également comprendre des fonctions
de diffusion et d’accélération des contenus du site (CDN).

4. Fichiers journaux du serveur

Lors de la consultation de notre site, le serveur web peut enregistrer automatiquement
des informations dans des fichiers journaux du serveur.
Il peut notamment s’agir des éléments suivants :

• adresse IP,
• date et heure d’accès,
• URL ou fichier consulté,
• URL de provenance,
• type et version du navigateur,
• système d’exploitation ainsi que
• statut HTTP et données techniques de connexion.

Ce traitement sert à la mise à disposition technique,
à la sécurité informatique, à la détection des erreurs et à la prévention des abus.
La base juridique est l’art. 6, par. 1, point f du RGPD.

5. Cookies et technologies similaires

Notre site utilise des cookies et des technologies similaires.
Les cookies techniquement nécessaires sont indispensables à la mise à disposition
des fonctions essentielles du site, du compte client, du panier et
du processus de commande.

Lorsque les cookies ou technologies similaires ne sont pas strictement nécessaires
au fonctionnement du site, ils ne sont utilisés
que conformément à votre décision de consentement.
Vous pouvez à tout moment modifier ou retirer votre consentement dans les
paramètres de confidentialité de notre site.

Vos consentements sont gérés par Complianz
en association avec la WordPress Consent API.

Vous trouverez de plus amples informations sur les cookies utilisés,
leurs finalités et leur durée de conservation dans notre
Politique de cookies (UE).

6. Google Analytics et Google Site Kit

Nous utilisons Google Analytics pour l’analyse statistique de l’utilisation
de notre site. Son intégration et sa gestion s’effectuent notamment
via Google Site Kit.

Des informations sur les pages consultées,
la durée d’utilisation, l’appareil, le navigateur, la région approximative,
les interactions avec le site ainsi que des informations techniques peuvent notamment être traitées.

Lorsqu’un consentement est nécessaire à cet effet,
le traitement repose sur l’art. 6, par. 1, point a du RGPD
et sur la décision prise par vous dans notre bannière de consentement.
Nous utilisons également Google Consent Mode pour transmettre et
prendre en compte votre décision de consentement.

Selon Google, Google Analytics 4 ne conserve pas
durablement les adresses IP. La durée précise de conservation des
données relatives aux utilisateurs et aux événements dépend des paramètres
de conservation définis dans notre compte Google Analytics.

Vous pouvez à tout moment retirer un consentement donné, avec effet
pour l’avenir, dans les paramètres de confidentialité de notre site.

7. Cloudflare Turnstile

Pour protéger nos formulaires ainsi que les espaces de connexion et d’inscription contre
les accès automatisés, les spams et les abus, nous utilisons
Cloudflare Turnstile.

Des informations techniquement nécessaires relatives à la requête,
à l’appareil, au navigateur, à l’adresse IP et à d’autres
caractéristiques de sécurité peuvent être traitées afin de distinguer
les visiteurs humains des accès automatisés.
Turnstile n’utilise pas le contenu des formulaires pour ce contrôle de sécurité.

Le traitement repose sur l’art. 6, par. 1, point f du RGPD.
Notre intérêt légitime consiste à protéger notre site,
nos formulaires et nos comptes clients contre les abus,
les spams et les attaques automatisées.

Turnstile est fourni par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St., San Francisco, CA 94107, États-Unis. Un traitement aux États-Unis peut avoir lieu. Les informations relatives au traitement et aux mécanismes de transfert utilisés figurent dans la politique de confidentialité de Cloudflare, y compris le supplément Turnstile. Le traitement réalisé pour le contrôle de sécurité est distinct de l’analyse web facultative.

8. Boutique en ligne et traitement des commandes

Notre site utilise le système de gestion de contenu WordPress et WooCommerce pour la boutique en ligne. Les données des clients, commandes et comptes sont traitées dans la base de données de notre boutique hébergée.
Lorsque vous passez une commande chez nous, nous traitons les données
nécessaires à son exécution.
Il peut notamment s’agir des éléments suivants :

• prénom et nom,
• adresse de facturation et de livraison,
• adresse e-mail,
• numéro de téléphone, s’il est renseigné ou nécessaire,
• produits et quantités commandés,
• statut de la commande, de l’expédition et du paiement,
• le cas échéant, informations sur l’entreprise et la TVA,
• communications relatives à la commande.

Le traitement vise à exécuter le contrat de vente
et les mesures précontractuelles sur le fondement de
l’art. 6, par. 1, point b du RGPD.

Lorsque les données doivent être conservées en vertu de dispositions
commerciales ou fiscales, le traitement repose également sur
l’art. 6, par. 1, point c du RGPD.

Traitement des paiements

Selon le mode de paiement choisi, nous transmettons au prestataire de paiement concerné les données de commande et de contact nécessaires au paiement, notamment le nom, l’adresse e-mail, l’adresse de facturation, le montant, la devise et l’identifiant de transaction. La base juridique de notre transmission pour l’exécution du contrat est l’art. 6, par. 1, point b du RGPD. Les justificatifs de paiement sont également conservés pour respecter les obligations légales conformément à l’art. 6, par. 1, point c du RGPD. Les contrôles de sécurité et de fraude répondent à l’intérêt légitime d’un traitement sécurisé des paiements (art. 6, par. 1, point f du RGPD).

PayPal: Le prestataire pour les clients de l’UE est PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22–24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg. PayPal traite également les données de paiement, de transaction et les données techniques pour ses propres finalités légales et de sécurité. Informations sur les destinataires, la conservation et les transferts internationaux : politique de confidentialité de PayPal.

WooPayments / Stripe: Les paiements par carte de crédit et de débit sont traités par WooPayments en collaboration avec Stripe. Les informations de paiement et les données techniques sont traitées pour autoriser les paiements et prévenir la fraude. Nous recevons notamment l’identifiant de transaction, le statut du paiement et des informations limitées sur le moyen de paiement utilisé. Les données complètes des cartes sont traitées par l’infrastructure de paiement. Informations des prestataires : Automattic/WooCommerce et Stripe. Les prestataires y expliquent également leurs responsabilités respectives, les durées de conservation et les garanties relatives aux transferts internationaux.

Apple Pay / Google Pay: Si vous utilisez un portefeuille électronique proposé, les données de paiement et, le cas échéant, de contact ou de livraison nécessaires à l’autorisation sont transmises depuis ce portefeuille aux services de paiement concernés. Les informations sur la protection des données du fournisseur de votre portefeuille s’appliquent également.

Virement bancaire / paiement à l’avance : Pour rapprocher votre paiement de votre commande, nous traitons le nom du payeur, le montant, le motif du virement et les coordonnées bancaires transmises avec le paiement reçu. Les banques concernées traitent le virement conformément à leurs propres obligations légales.

Expédition, exécution logistique et retours

Pour la livraison et la gestion des retours, nous transmettons aux prestataires d’expédition et de logistique mandatés les noms, adresses de livraison ou de retour ainsi que les informations de commande et de marchandises nécessaires. Les coordonnées ne sont transmises que dans la mesure nécessaire au traitement convenu. Cosity Logistik Fulfillment GmbH, Voss-Straße 125–127, 31157 Sarstedt, Allemagne, est le point de réception prévu pour les retours de marchandises. Le traitement sert à l’exécution du contrat conformément à l’art. 6, par. 1, point b du RGPD et, le cas échéant, aux obligations légales de justification conformément à l’art. 6, par. 1, point c du RGPD. Les critères décrits sous « Durée de conservation » s’appliquent à la conservation.

9. Compte client et comptes B2C et B2B

Les clients peuvent créer un compte personnel sur notre site.
Nous traitons alors les données fournies lors de l’inscription
ainsi que les informations de commande et de compte associées.

Les clients professionnels peuvent également demander l’activation B2B.
Dans le cadre d’une demande B2B, nous pouvons notamment traiter les données de l’entreprise,
les interlocuteurs, les coordonnées et les informations
nécessaires à la vérification et à la gestion de la relation client B2B.

Des prix individuels, remises ou autres conditions personnelles
peuvent être enregistrés pour les clients B2B activés.
Ces informations sont exclusivement attribuées au compte client concerné.

Le traitement repose en principe sur
l’art. 6, par. 1, point b du RGPD.
Lorsque la vérification ou la gestion d’une relation commerciale
nécessite un traitement supplémentaire, celui-ci peut reposer sur
l’art. 6, par. 1, point f du RGPD.

10. Panier et validation de la commande

Lorsque vous ajoutez des produits au panier ou commencez une commande,
les informations techniquement nécessaires relatives au panier et à la session
sont traitées. Si vous saisissez déjà des coordonnées lors de la validation de la commande,
elles peuvent être conservées temporairement avec le contenu du panier
afin d’assurer techniquement le processus de commande commencé.

Ces données ne sont utilisées pour des prises de contact publicitaires
que s’il existe une base juridique distincte au regard de la protection des données
et du droit de la concurrence.

11. Prise de contact et formulaires de contact

Lorsque vous nous contactez par formulaire, e-mail ou téléphone,
nous traitons les informations que vous nous transmettez,
notamment le nom, l’adresse e-mail, le numéro de téléphone,
le contenu du message et, le cas échéant, des informations sur les produits,
les références OEM ou les modèles de tracteurs.

Le traitement vise à répondre à votre demande.
Pour les demandes contractuelles ou précontractuelles,
la base juridique est l’art. 6, par. 1, point b du RGPD.
Dans les autres cas, le traitement repose sur
notre intérêt légitime à répondre aux demandes des clients
conformément à l’art. 6, par. 1, point f du RGPD.

WPForms et déclaration électronique de rétractation

Nous utilisons WPForms pour les formulaires, notamment pour la fonction de rétractation électronique. Les coordonnées, informations contractuelles et messages que vous saisissez sont traités, ainsi que l’heure de réception et les données de sécurité techniquement nécessaires. Nous utilisons ces données pour traiter la déclaration et envoyer un accusé de réception. Les bases juridiques sont l’art. 6, par. 1, point b du RGPD et, pour la confirmation et la justification légalement requises, l’art. 6, par. 1, point c du RGPD. Les données ne sont conservées que le temps nécessaire au traitement, à la justification ou au respect des obligations légales de conservation. La protection contre les spams s’effectue comme décrit dans la section « Cloudflare Turnstile ».

12. Envoi d’e-mails

Pour l’envoi technique d’e-mails transactionnels,
par exemple les confirmations de commande, les informations d’inscription,
les réinitialisations de mot de passe et les autres messages système nécessaires,
nous utilisons une infrastructure de messagerie sous notre domaine
sparepartsdeutschland.com.

L’envoi s’effectue par une connexion SMTP authentifiée.
Les données nécessaires à la livraison des messages sont traitées,
notamment l’adresse du destinataire, les informations de l’expéditeur,
le contenu du message et les informations techniques d’envoi.

13. Destinataires et sous-traitants

Les données personnelles ne sont transmises à des tiers
que si cela est nécessaire à la fourniture de nos services,
si une obligation légale existe, si vous avez donné votre consentement
ou si une autre base juridique s’applique.

Les prestataires ou destinataires auxquels nous faisons appel peuvent
notamment intervenir dans les domaines suivants :

• hébergement et infrastructure technique,
• envoi d’e-mails,
• analyse web,
• sécurité informatique et protection contre les spams,
• services d’expédition et de logistique,
• services fiscaux et comptables ainsi que
• prestataires de paiement, lorsqu’ils interviennent dans le cadre d’une commande.

14. Transfert vers des pays tiers

Lors du recours à certains prestataires techniques, il ne peut être exclu
que des données personnelles soient traitées en dehors de l’Union européenne
ou de l’Espace économique européen.

Un tel transfert, lorsqu’il a lieu, s’effectue uniquement dans le
respect des conditions légales relatives aux transferts internationaux
de données. Il peut notamment reposer sur des décisions d’adéquation
de la Commission européenne, des clauses contractuelles types ou d’autres
garanties appropriées.

15. Durée de conservation

Nous ne conservons en principe les données personnelles
que le temps nécessaire à la finalité du traitement concerné
ou tant que des obligations légales de conservation s’appliquent.

Les données contractuelles et de commande peuvent notamment être conservées
en vertu des obligations de conservation commerciales et fiscales.
En Allemagne, les pièces comptables et les factures sont en principe soumises
à une durée de conservation de huit ans.
La correspondance commerciale et professionnelle peut être soumise
à des durées légales de conservation de six ans.

Lorsque la finalité du traitement disparaît et que les durées légales
de conservation expirent, les données concernées sont supprimées,
sauf s’il existe une autre base juridique pour poursuivre leur conservation.

16. Vos droits

Dans les conditions prévues par la loi, vous disposez notamment des droits suivants :

• accès à vos données personnelles (art. 15 du RGPD),
• rectification des données inexactes (art. 16 du RGPD),
• effacement de vos données (art. 17 du RGPD),
• limitation du traitement (art. 18 du RGPD),
• portabilité des données (art. 20 du RGPD),
• opposition à certains traitements (art. 21 du RGPD).

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse
sparepartsdeutschland@gmail.com .

Lorsqu’un traitement repose sur votre consentement,
vous pouvez retirer ce consentement à tout moment avec effet pour l’avenir.
Ce retrait n’affecte pas la licéité des traitements
effectués avant le retrait.

17. Demandes relatives aux données, accès et effacement

Si vous souhaitez obtenir des informations sur les données conservées à votre sujet
ou demander leur rectification ou leur effacement,
vous pouvez nous contacter à tout moment.

Afin de prévenir les abus, nous pouvons demander une preuve appropriée
que la demande émane effectivement de la personne concernée.

18. Droit de réclamation auprès d’une autorité de contrôle

Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle
concernant le traitement de vos données personnelles.

Pour les entreprises établies en Rhénanie-du-Nord–Westphalie, l’autorité suivante
est notamment compétente :

Landesbeauftragte für Datenschutz und Informationsfreiheit Nordrhein-Westfalen (LDI NRW)
Kavalleriestraße 2–4
40213 Düsseldorf
E-mail : poststelle@ldi.nrw.de

19. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées
pour protéger les données personnelles contre la perte, les abus,
les accès non autorisés et les autres risques de sécurité.

Ces mesures comprennent notamment des connexions chiffrées,
des restrictions d’accès, des mécanismes de sécurité protégeant
les espaces de connexion et de formulaires, des sauvegardes régulières
ainsi que des mesures de sécurisation du site et de son administration.

20. Mise à jour de la présente politique de confidentialité

Nous nous réservons le droit d’adapter la présente politique de confidentialité
en cas de modification de notre site, des services utilisés ou des exigences légales.
La version actuelle publiée sur ce site fait foi.